Déposée le 30 août 2010 par La Main
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Terres! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est La Main, Association domicilié(e) 13 avenue de La Perrière - 56100 - LORIENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John Auffret Association La Main domicilié(e) 2 bd Franchet d'Esperey - 56100 - LORIENT - France.
La marque Terres! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762962.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres! est expirée depuis le 30 août 2020.
La Main, Association - 13 avenue de La Perrière - 56100 - LORIENT - France
John Auffret Association La Main - 2 bd Franchet d'Esperey - 56100 - LORIENT - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Inscription le 8 février 2011 - Retrait partiel n°542243 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres dont la thématique est strictement limitée à des recettes de cuisine et à des portraits de personnes en difficulté pour lesquelles la cuisine a favorisé leur réinsertion professionnelle ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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